Conditions Générales

1. Objet des Services

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des prestations proposées par Scripted Gardens, notamment la conception paysagère sur mesure, l'illustration botanique à la main, et la signalétique de jardin calligraphiée. Toute commande implique l'adhésion sans réserve du client à ces conditions.

2. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, les créations calligraphiques, les plans de paysage originaux et les illustrations botaniques restent la propriété exclusive de Scripted Gardens.

• Les droits de reproduction pour un usage commercial doivent faire l'objet d'un contrat écrit séparé.
• Le client dispose d'un droit d'usage privé pour les plans et signalétiques livrés.

3. Devis et Commandes

Chaque projet commence par une étude préliminaire. Le devis est valable pendant une durée de 30 jours. La prestation débute après réception de l'acompte de 30% et du devis signé avec la mention "Bon pour accord".

4. Délais et Réalisation

Les jardins et la calligraphie sont des arts qui exigent du temps. Scripted Gardens s'engage à respecter les délais indicatifs fournis, sous réserve des conditions météorologiques pour les interventions sur site et de la disponibilité des essences végétales spécifiques demandées.